Commune de Luc-sur-Aude

Infos pratiques

Mairie

Ouverture au public le lundi et le vendredi de 10h à 12h30 et de 15h à 18h (19h le vendredi).

04 68 74 01 55
mairie@luc-sur-aude.fr

École de Luc-sur-Aude

04 68 74 20 18

Déchèterie

Située à Montazels, chemin de Nouals, elle est ouverte les :

  • mardi, mercredi, vendredi de 8h15 à 12h et de 14h à 18h
  • jeudi matin de 8h15 à 12h
  • samedi de 9h15 à 12h et de 14h à 18h

04 68 74 27 34

Tri sélectif

Plusieurs points de collectes sont répartis sur le territoire communal.
Petit rappel sur les consignes de tri.

Encombrants

Inscrivez-vous à la mairie : notre employé municipal passera lors d'un de son prochain voyage à la déchèterie.

Tractopelle

La commune met à la disposition de ses habitants son tractopelle, avec chauffeur, pour 75€ de l’heure. S’inscrire à la mairie si besoin.

Formalités administratives

Pour faciliter vos démarches, nous avons rassemblé de la documentation officielle sur un grand nombre de formalités.

Accéder au guide

La municipalité

Conseils municipaux

Déroulement d'un Conseil Municipal

Le conseil municipal a pour mission de régler par ses délibérations les affaires communales. Ils sont organisés selon une procédure spécifique. Les questions prévues à l'ordre du jour sont examinées et votées par les membres présents. Le maire doit veiller à ce que le quorum (présence de la majorité des membres en exercice) soit réuni lors de la mise en discussion de chaque question. Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Tous les conseils municipaux sont ouvert au public. Ainsi peuvent y assister les habitants de la commune, comme d'autres n'y résidant pas.

Notez toutefois que seuls le Maire et les Conseillers Municipaux peuvent s'y exprimer, à moins que le Maire ne donne explicitement la parole à un membre du public.

Prochaine séance

Date

Aucune date n'est fixée pour l'instant.

Ordre du jour

À venir.

Comptes rendus des précédents Conseils

2024

  • lundi 5 février 2024
    Ordre du jour du CM du 5 février 2024
    1. Election du secrétaire de séance
    2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
    3. Embauche 2 CDD pour 15 jours
    4. Approbation modification des statuts de la CC Limouxin
    5. Modification de la délibération attribuant un budget de 15 000€ à l’achat de jeux pour enfants
    6. Signature de la charte de l’arbre et du paysage du Conseil Départemental de l’Aude
    7. Demande de subvention pour l’évènement « 100 spectacles 2023 »
    8. Horaires scolaire
    9. Questions diverses
  • lundi 11 mars 2024
    Ordre du jour du CM du 11 mars 2024
    1. Election du secrétaire de séance
    2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
    3. Territoire zéro chomeur longue durée
    4. Lancement de la déclaration de projet
    5. Modification du PLU
    6. Débat locaux NOUGALET
    7. Questions diverses
  • lundi 8 avril 2024
    Ordre du jour du CM du 8 avril 2024
    1. Election du secrétaire de séance
    2. Approbation du du conseil municipal du 11 mars 2024
    3. Vote des 4 budgets municipaux 2024
    4. Vote des taxes directes
    5. Vote dérogation règle de l’amortissement prorata temporis budget M57Embauche CDD
    6. Etude Longère
    7. Questions diverses
  • mercredi 29 mai 2024
    Ordre du jour du CM du 29 mai 2024
    1. Election du secrétaire de séance
    2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
    3. Lutte contre les dépôts sauvages
    4. Avancée projet Longère
    5. Projet cœur de village
    6. Date réunion publique mi-mandat
    7. Inauguration guinguette
    8. Questions diverses

2023

  • mardi 14 mars 2023
    Ordre du jour du CM du 14 mars 2023
    1. Election du secrétaire de séance
    2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
    3. Délibération et convention de partenariat avec la Région de l’accompagnement du transport scolaire
    4. Délibération pacte financier et fiscal 2023 – 2026 avec la communauté des communes du Limouxin
    5. Délibération désignant un correspondant défense
    6. Longère – état des procédures
    7. Fournitures eaux aux communes voisines
    8. Programme artistes à suivre (19 au 21 mai)
    9. Fête de la Nature (dimanche 28 mai)
    10. Choix « 100 » spectacles pour la commune
    11. Projet de convention avec la CC du Limouxin pour délégation de la gestion Eau-Assainissement à partir du 01-01-2026
    12. Projet ABC de la biodiversité
    13. Projet SCIC atelier relais
    14. Projet vidéo
    15. Débat sur le PADD
    16. Préemption parcelles « plaine de l’Aude »
    17. Questions diverses
  • jeudi 13 avril 2023
    Ordre du jour du CM du 13 avril 2023
    1. Approbation du dernier PV par le conseil municipal
    2. Budget principal de Luc sur Aude
    3. Budget service Eau et Assainissement
    4. Budget lotissement COUTIEUX
    5. Budget photovoltaïque
  • mercredi 10 mai 2023
    Ordre du jour du CM du 10 mai 2023
    1. Élection du secrétaire de séance
    2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
    3. Délibération abandon manifeste
    4. Vente parcelle maison Caverivière
    5. Délibération DSIL corrigée
    6. Débat orientation avenue longère et rue du pressoir
    7. Questions diverses
  • mercredi 14 juin 2023
    Ordre du jour du CM du 14 juin 2023
    1. Election du secrétaire de séance
    2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
    3. Rentrée scolaire 2023
    4. Bilan de l’activité culturel
    5. Projet de préemption
    6. Point sur les démarches en cours (longère, foyer …)
    7. Avancement du projet « du soleil sur les toits »
    8. Projet développement de mobilité solidaire : partenariat avec la TRAME
    9. Point d’information sur les démarches en cours pour lalongère,
    10. Convention piscine avec la ville de Limoux à signer
    11. Remplacement temporaire de Denis Gambus
    12. Augmentation des heures de secrétariat
    13. Etude sur la vitesse de circulation
    14. Questions diverses
  • mardi 19 septembre 2023
    Ordre du jour du CM du 19 septembre 2023
    1. Adoption du dernier PV
    2. Implémentation de la loi APER
    3. Proposition de composteur
    4. Frais de mission
    5. Gazette
    6. Finances communales
    7. Avancées des projets d'investissement
    8. Rétrocession des voiries du lotissement du Colonel Beltrame
    9. Projet présenté par l'association "Cause commune"
    10. Projet d'équipement photovoltaïque des toitures
    11. Schéma directeur de l'eau potable
    12. Location parc photovoltaïque
    13. Questions diverses
  • vendredi 27 octobre 2023
    Ordre du jour du CM du 27 octobre 2023
    1. Election du secrétaire de séance
    2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
    3. Demande de subvention complémentaire DTR et Département projet "coeur de village, vie de village"
    4. Achat d’une guinguette pour l’association Luciole
    5. Achat des jeux pour les enfants
    6. Détermination de la zone d’accélération de la loi APER(Accélération de la Production d’Energie Renouvelable)
    7. Travaux Longère
    8. Convention de passage d'un câble électrique avec Enedis
    9. Questions Diverses
  • mardi 19 décembre 2023
    Ordre du jour du CM du 19 décembre 2023
    1. Election du secrétaire de séance
    2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
    3. Décision modificative du Budget Principal
    4. Achat camion et emprunt
    5. Décision modificative budget eau
    6. Point sur les aménagements (guinguette, jeux, station de pompage)
    7. Vote sur la zone APER
    8. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
    9. Questions diverses

2022

  • mardi 22 février 2022
    Ordre du jour du CM du 22 février 2022
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Débat sur les projets d’aménagement du village
    3. Embauche d’un PEC
    4. Partenaire avec la CAF pour le périscolaire
    5. Informations sur la gestion de l’eau
    6. Modification du règlement de l’eau
    7. Appel à projet solaire du PNR
    8. Projet de tarification par tranche de la facturation d’eau et d’assainissement
    9. Questions diverses
  • mardi 22 mars 2022
    Ordre du jour du CM du 22 mars 2022
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Compte administratif
    3. Statuts ASL du Pech des possibles
    4. Questions diverses
  • lundi 11 avril 2022
    Ordre du jour du CM du 11 avril 2022
    1. Approbation du précédent compte rendu
    2. Approbation des statuts définitifs de l’ASL
    3. Vote des taux des impôts locaux
    4. Budget prévisionnel de la commune
    5. Budget eau et assainissement
    6. Budget photovoltaïque
    7. Budget du lotissement de Coutieux
  • jeudi 12 mai 2022
    Ordre du jour du CM du 12 mai 2022
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Convention de passage ligne ENEDIS
    3. Projet longère chemin de la garrigue
    4. Questions diverses
  • jeudi 7 juillet 2022
    Ordre du jour du CM du 7 juillet 2022
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Convention EPFR
    3. Convention Syaden sur l’occupation de l’espace public
    4. Publicité des actes communaux
    5. Nomination d’un coordinateur pour le recensement de la population 2023
    6. Questions diverses
  • mercredi 3 août 2022
    Ordre du jour du CM du 3 août 2022
    1. Approbation du procès verbal du dernier conseil
    2. Mise en œuvre de la procédure d'acquisition des biens en état d'abandon manifeste
  • vendredi 2 septembre 2022
    Ordre du jour du CM du 2 septembre 2022
    1. Approbation du procès verbal du dernier conseil
    2. Achat du terrain de Mr Cuguillère (emplacement réservé)
    3. Subvention au comité des fêtes
    4. Dépôt des dossiers de subventions pour la rénovation du cœur de village incluant le foyer
    5. Questions diverses
  • mardi 18 octobre 2022
    Ordre du jour du CM du 18 octobre 2022
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Délibération choix de l’entreprise de goudronnage
    3. Dossier cœur de village
    4. Délibération question de tarification de la location de l’estrade
    5. Avancées sur le dossier longère
    6. PLUi
    7. Protection RD118
    8. Délibération déchetterie Montazel
    9. Délibération non valeurs
    10. Questions diverses
  • samedi 29 octobre 2022
    Ordre du jour du CM du 29 octobre 2022
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Délibération demande de subvention pour le programme foyer et aménagement cœur de village
    3. Questions diverses
  • jeudi 10 novembre 2022
    Ordre du jour du CM du 10 novembre 2022
    1. Élection du secrétaire de séance
    2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
    3. Délibération pour signer une convention concernant l’équipement des toits des bâtiments communaux de panneaux photovoltaïques
    4. Rachat des terrains de Mme MARRE
    5. Questions diverses

2021

  • vendredi 8 janvier 2021
    Ordre du jour du CM du 8 janvier 2021
    1. Adhésion au service de remplacement du CDG
    2. Achat de parcelle pour le 2e parc solaire
    3. Echange de parcelle pour le 2e parc solaire
    4. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2021-2024
  • jeudi 4 mars 2021
    Ordre du jour du CM du 4 mars 2021
    1. Embauche d’un employé
    2. Décision modificative
  • vendredi 12 mars 2021
    Ordre du jour du CM du 12 mars 2021
    1. Arrêté de péril des bâtiments propriété de la famille LADJIMI
    2. Autres interventions sur les bâtiments du secteur
    3. Information sur les travaux des maisons de COUTIEUX (tarifs des locations)
    4. Projet foyer/place/pressoir
    5. Etude du projet de cabine de téléconsultation
    6. Adhésion à la charte SOS Méditerranée
    7. Stagiaire Science Po de Lyon
    8. Coût des travaux pour la fibre sur le domaine de Castillou
    9. Logement indigne
    10. Terrain non viabilisé utilisé comme résidence
    11. La TRAME : le covoiturage en HVA
    12. Question diverses
  • mardi 6 avril 2021
    Ordre du jour du CM du 6 avril 2021
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Devis pose carrelage
    3. Chantier COUTIEUX : disponibilité des maisons à la location
    4. Bail nouveau parc Photovoltaïque GD Solaire
    5. Examen du compte administratif 2020
    6. Bail pour antenne SFR
    7. Questions diverses
  • mardi 13 avril 2021
    Ordre du jour du CM du 13 avril 2021
    1. Budget 2021
    2. Critères d’Attribution des maisons Coutieux
    3. Inaugurations
    4. Projet centre de village
    5. Parcelles en état d’abandon
    6. Délibération pour validation juridique des échanges de parcelles
    7. Commune en catastrophe naturelle
  • mardi 11 mai 2021
    Ordre du jour du CM du 11 mai 2021
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Organisation des scrutins du 20 et 27 juin
    3. Prochain N° de la Gazette
    4. Projet de bail GDS pour LSAII
    5. Définition du projet « cœur de village »
    6. Vote compte administratif rectificatif
    7. Appel à un avocat pour le suivi de l’arrêté de péril
    8. Information diverses
  • mercredi 22 septembre 2021
    Ordre du jour du CM du 22 septembre 2021
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Délibération prix des lots du lotissement COUTIEUX
    3. Délibération numérotation et dénomination des voiries du lotissement COUTIEUX
    4. Projet T.I.O.H
    5. Information sur arrêté de péril
    6. Demande de subvention travaux de goudronnage
    7. Délibération pour passage en M57
    8. Avancement projet aménagement foyer
    9. Modification du PLU
    10. Questions diverses
  • mardi 21 décembre 2021
    Ordre du jour du CM du 21 décembre 2021
    1. Rencontre de présentation avec Adalaïs Choy de la SCIC SOLELHAR
    2. Projet SIVU pour la gestion de l’eau de la vallée de la Salz
    3. Proposition de rachat de la maison Chemin de la Garrigue
    4. Bilan opération des logements de Coutieux
    5. Délibération 2ème cotisation Parc Naturel Corbière Fenouilledes
    6. Délibération modalité de gestion amortissement en M57
    7. Délibération modificative budget principal et budget eau-assainissement
    8. Questions diverses

2020

  • samedi 20 juin 2020
    Ordre du jour du CM du 20 juin 2020
    1. Adoption du précédent compte rendu du 16-6-2020
    2. Budget 2021 de l’eau
    3. Budget lotissement de “Coutieux”
    4. Budget Photovoltaïque
    5. Budget de la commune
    6. Subventions aux associations
    7. Voirie du lotissement « COUTIEUX »
    8. Renouvellement de la saisie administrative à tiers détenteur
    9. Comité de gestion de l’école de Montazels
  • mercredi 23 septembre 2020
    Ordre du jour du CM du 23 septembre 2020
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Délibération sur la vente des parcelles du lotissement COUTIEUX
    3. Délibération sur le tarif de location et le bail du second bail photovoltaïque
    4. Point d’avancée sur les travaux des 3 maisons COUTIEUX
    5. PNR compte rendu
    6. Délibération modification du budget principal
    7. Délibération pour la désignation d’un délégué
    8. Délibération vacation funéraire
    9. Diverses informations
    10. Questions diverses
  • mardi 3 novembre 2020
    Ordre du jour du CM du 3 novembre 2020
    1. Compte rendu du dernier conseil municipal
    2. Présentation de la société BlackSheep
    3. Délibération sur l’emprunt au Crédit Agricole
    4. DM caution logement locatifs et facture travaux voirie suite aux inondations
    5. Délibération sur attribution marché pour travaux aux trois maisons du lotissement
    6. Délibération sur vente parcelle 4Ha
    7. Délibération sur vente parcelle WA051 à M DHEURLE
    8. Dégâts causés par les sangliers
    9. Délibération sur déclaration de péril
    10. Délibération sur achat terrain N° A425
    11. Point antenne relais
    12. Questions diverses
  • vendredi 11 décembre 2020
    Ordre du jour du CM du 11 décembre 2020
    1. Vente des lots Coutieux
    2. Restauration des maisons de Coutieux

2019

  • vendredi 11 janvier 2019
    Ordre du jour du CM du 11 janvier 2019
    1. Examen des dégâts liés aux inondations d’octobre 2018
  • mercredi 30 janvier 2019
    Ordre du jour du CM du 30 janvier 2019
    1. Transfert de la compétence Eau et assainissement à la Communauté de Communes
    2. PLUih
    3. Débat d'orientation budgétaire
    4. Prime d'astreinte
    5. Chaufferie école
    6. Problèmes d'emails et de messages ecampain
  • lundi 18 mars 2019
    Ordre du jour du CM du 18 mars 2019
    1. Nouveau règlement sur l’eau
    2. Condition de cession des lots du lotissement de Coutieux
    3. Emprunt auprès de la NEF
    4. Examen des comptes de la commune
  • vendredi 19 avril 2019
    Ordre du jour du CM du 19 avril 2019
    1. Budget de l'eau 2019
    2. Budget lotissement de “Coutieux”
    3. Budget Photovoltaïque
    4. Budget de la commune
    5. Subventions aux associations
    6. Arrêt de bus pour les handicapés
  • mercredi 29 mai 2019
    Ordre du jour du CM du 29 mai 2019
    1. Modification de la taxe sur le foncier non bâti
    2. Rachat d’une concession
    3. Modification des statuts de la communauté de communes
    4. Transfert de la compétence eau et assainissement.
    5. Questions diverses
  • jeudi 11 juillet 2019
    Ordre du jour du CM du 11 juillet 2019
    1. Informations sur le projet de lotissement de Coutieux
    2. Equipement de la chaudière bois pour le bâtiment scolaire
    3. Location du foyer et de la salle du pressoir
  • jeudi 19 septembre 2019
    Ordre du jour du CM du 19 septembre 2019
    1. Décision modificative concernant les amortissements du budget M14+ M49
    2. Financement de l’éclairage public
    3. Décision modificative concernant les subventions aux associations
    4. Appel d’offre pour la rénovation des maisons de Coutieux
    5. Installation des compteurs LINKY
  • jeudi 19 décembre 2019
    Ordre du jour du CM du 19 décembre 2019
    1. Modification du périmètre de la communauté de communes (loi GEMAPI)
    2. Approbation des décisions modificative du budget de l’eau et le budget principal
    3. Indemnité du trésorier
    4. Non valeurs
    5. Arrêté de péril
    6. Divers

2018

  • jeudi 18 janvier 2018
    Ordre du jour du CM du 18 janvier 2018
    1. Poste de Juliette Théveniaux
    2. Bail emphytéotique de location à la société 123 Soleil
    3. Achat maison Coutieux
    4. Capitelle et Batipôle
    5. Restitution des résultats du forum Ouvert
    6. Compte Rendu du débat sur les orientations du PADD -PLUIH du Limouxin
  • mercredi 28 février 2018
    Ordre du jour du CM du 28 février 2018
    1. Examen du compte administratif de la commune
    2. Embauche du nouvel agent communal
    3. Budget annexe pour lotissement de Coutieux
    4. Convention Batipole
    5. Autorisation d’emprunt à la CDC
  • mercredi 11 avril 2018
    Ordre du jour du CM du 11 avril 2018
    1. Débat sur la compteur Linky
    2. Présentation générale du budget 2018
    3. Augmentation des taxes et des impôts
    4. PLUIH
    5. Mise en place d'un prêt relais de 50 000€
    6. Délibération pour l'achat de la parcelle 1311
    7. Débat sur les orientations du PLUIH de Limoux
    8. Indemnités au comptable public
    9. Lotissement participatif
    10. Suite de la première réunion participative
  • mercredi 18 avril 2018
    Ordre du jour du CM du 18 avril 2018
    1. Prise de position sur le compteur LINKY
    2. Vote du budget photovoltaïque
    3. Vote du budget de l’eau
    4. Vote du nouveau budget du lotissement de Coutieux
    5. Questions diverses
  • mercredi 13 juin 2018
    Ordre du jour du CM du 13 juin 2018
    1. Renouvellement du bail du à la société Soleil du Midi
    2. Application de la RGPD
    3. Délibération pour une subvention au SYADEN
    4. Chaufferie bois de l’école
    5. Renouvellement du CDD de Denis Gambus
    6. Renouvellement du CDD de Juliette Théveniaut
    7. Décision modificative Budget Eau
    8. Questions diverses
  • mercredi 22 août 2018
    Ordre du jour du CM du 22 août 2018
    1. Examen des proposition du PLUIh
    2. Délibération sur LINKY
    3. Voirie du lotissement fontaine de la constance
    4. Tractopelle
    5. Appel d’offre pour la maitrise d’œuvre de la rénovation des maisons de Coutieux
    6. Questions diverses
  • lundi 10 septembre 2018
    Ordre du jour du CM du 10 septembre 2018
    1. PLUIh
    2. Départ en retraite d’Alain Martinez
  • dimanche 11 novembre 2018
    Ordre du jour du CM du 11 novembre 2018
    1. Achat des terrains du champ de Coutieux
    2. Modification des statuts de la communauté de communes de Limoux
    3. Indemnité au trésorier
    4. Commande hydrants
    5. Bail orange
  • mercredi 12 décembre 2018
    Ordre du jour du CM du 12 décembre 2018
    1. Demande de subvention syaden (eclairage public)
    2. ALAE
    3. Cadeau de départ de Mr Martinez
    4. Commission communale pour les listes electorales
    5. Embauche pec
    6. Action intergénérationnelle
    7. Artistes a suivre
    8. Juliette Theveniaux
    9. Embauche d’un stagiaire : projet mobilité

2017

  • mercredi 1 mars 2017
    Ordre du jour du CM du 1 mars 2017
    1. Application du droit des sols / Convention avec la Communauté de communes de Limoux
    2. Parc photovoltaïque citoyen de la garrigue
    3. Vote des comptes administratifs
    4. Avancée du projet de lotissement de Coutieux
    5. Projet de concert de la Claranda à Luc sur Aude
    6. Contrat de Juliette Théveniaut
    7. Emprunt de 20 000€ pour achèvement des travaux de la station d'épuration
    8. Aménagement du cœur de village
    9. Page Face Book «Commune de Luc sur Aude»
  • mercredi 29 mars 2017
    Ordre du jour du CM du 29 mars 2017
    1. Examen du budget de l’eau et del’assainissement
    2. Budget photovoltaïque
    3. Débat d’orientation budgétaire du budgetcommunal
    4. Aire de covoiturage
    5. Parc Naturel des Corbières
  • samedi 15 avril 2017
    Ordre du jour du CM du 15 avril 2017
    1. Examen du budget prévisionnel de la commune
    2. Fixation du taux des taxes dépendant de la commune
    3. Intervention des archives départementales
  • dimanche 11 juin 2017
    Ordre du jour du CM du 11 juin 2017
    1. Demande de subvention pour les maisons de Coutieux
    2. Modification contrat J Theveniaut
  • mercredi 9 août 2017
    Ordre du jour du CM du 9 août 2017
    1. Candidature du maire au conseil d’administration d’Enercoop LR
    2. Trésorerie de Couiza
    3. Profil du poste d’employé communal
    4. PLUih
    5. Convention avec l’association 123 soleil
    6. Forum du 11 novembre
  • mercredi 18 octobre 2017
    Ordre du jour du CM du 18 octobre 2017
    1. Transfert de compétence de gestion des milieux aquatiqueset prévention des inondations
    2. Modification des statuts de la communauté de communes deLimoux
    3. Clé de répartition des finances
    4. Subvention rue Marragon
    5. Labelisation Eco Quartier
    6. Approvisionnement en eau des communes voisines
    7. Remplacement d’Alain Martinez
    8. Demande de GRDF pour poser une antenne sur la domainecommunal
    9. Questions diverses

2016

  • jeudi 14 janvier 2016
    Ordre du jour du CM du 14 janvier 2016
    1. Examen du compte administratif de la commune
    2. Examen du service eau et assainissement
    3. Cadeau de fin d’année aux personnes âgées et personnel
    4. Abonnés au service des eaux
    5. Travaux sur le site du futur parc photovoltaïque
    6. Consultation pour l’installation d’un dégrilleur à la station d’épuration
    7. Offre de stage (Juliette Théveniault)
    8. La Gazette de Luc
    9. Voirie du lotissement de la Caraïrado
    10. Adoption de la clé de répartition pour la dissolution du SIVU des communesforestières
  • mardi 16 février 2016
    Ordre du jour du CM du 16 février 2016
    1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2016
    2. Examen du compte administratif
    3. Consultation concernant le dégrilleur de la station d’épuration
    4. Lotissement Coutieux (Marcou Habitat)
  • mardi 5 avril 2016
    Ordre du jour du CM du 5 avril 2016
    1. Activités de J Thievenaut stagiaire en master
    2. Budget prévisionnel de l’eau
    3. Budget prévisionnel communal
    4. Chaufferie bois pour l’école
    5. Assurance du personnel communal
    6. Indemnités au comptable public
    7. Parc éolien de St Ferriol
    8. Renouvellement de la concession GrDF
    9. Renouvellement de la redevance d’occupation du domaine public pour le réseau gaz
    10. Adhésion à la SCIC Faire ville
    11. Déclassement d’une partie du domaine public
  • jeudi 19 mai 2016
    Ordre du jour du CM du 19 mai 2016
    1. Nouvelles compétences de la Communauté de communes
    2. Décision modificative budgétaire
    3. Lotissement Coutieux
    4. Recensement
    5. Café associatif
    6. Ecole
    7. Projet de lutte contre le calcaire dans l’eau de distribution
    8. Vente de la parcelle N°1381
  • jeudi 7 juillet 2016
    Ordre du jour du CM du 7 juillet 2016
    1. Décision modificative du budget communal
    2. Dossier auprès du FSI
    3. Financement LEADER pour le projet d’habitat participatif
    4. Communauté de communes
    5. Syndicat du collège de Couiza
    6. Périmètre du SMAR
    7. Association Luciole
  • mardi 13 septembre 2016
    Ordre du jour du CM du 13 septembre 2016
    1. Vie scolaire
    2. Parc naturel régional des Corbières
    3. Risque incendie
    4. Employé communal
    5. Fête du village
    6. Installation d’un transformateur
    7. Embauche de J Theveniaut
    8. Réfection de la rue Maragon

2015

2014

2013

  • mardi 22 octobre 2013
    Ordre du jour du CM du 22 octobre 2013
    1. Embauche d'un nouveau secrétaire de mairie
    2. Location des logement Delmas : critères d'attribution
    3. Numérotation des habitations du Chemin de Castillou
    4. Questions diverses

2012

2011

2010

2009

2008