Ordre du jour du CM du 17 février 2026

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
3. Subvention collège (voyage d’une classe au Sénégal)
4. Raccordement électrique à rembourser
5. Nouveau règlement du foyer
6. Inauguration du foyer
7. Vote des contres-valeurs prix de l’eau et l’assainissement
8. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 20 mars 2026

1. Election du maire
2. Détermination du nombre d'adjoints
3. Vote des adjoints

Ordre du jour du CM du 31 mars 2026

1. Fixation des délégations des adjoints
   
2. Fixation des indemnités des adjoints
3. Délégation du Maire
4. Délibération demande de subvention au Syaden
5. Délibération du représentant au PNR et son suppléant
6. Élections des représentants de la commission d’appel d’offre
7. Election des représentants au contrôle des listes électorales
8. Désignation de la liste CCID
9. Désignation des représentants a la CC du Limouxin
10. Désignation des représentants SIVU Mont Joseph
11. Délibération motion Syaden
12. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 29 avril 2026

1. Approbation du compte rendu précédent
2. Vote du compte financier unique (CFU) : 4 budgets
3. Vote affectation du résultat
4. Vote des taxes directes
5. Vote des budgets primitifs (budget principal, eau et photovoltaïque)
6. Demande de dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
7. Questions diverses.

Ordre du jour du CM du 19 février 2025

1. Approbation des derniers comptes rendus
   
2. Modification règlement de l’eau
   
3. Convention délégation eau
   
4. Convention délégation assainissement
   
5. Financement travaux longère
   
6. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 13 mars 2025

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
3. Vote des Comptes Financiers Uniques 2024 des 4 budgets
4. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 9 avril 2025

• Election du secrétaire de séance
• Approbation du dernier PV
• Vote des 4 budgets 2025
• Vote des taxes directes
• Résultat appel d'offre du Foyer
• Questions diverses

Ordre du jour du CM du 1 juillet 2025

1. Election du secrétaire de séance
   
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
   
3. Point projet Longère
4. Locaux Nougalet
5. Travaux foyer
6. Conseil d’école
7. Autoconsommation collective
8. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 18 août 2025

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
3. Cession de la parcelle A1415 à l’ASL du pech des Possibles
4. Contrats CDD à B. MORENO et CDI à N SOULIE
5. GEMAPI – Adhésion de la CC Limouxin au SMARR APTB Aude
6. Délibération sur le concentrateur solaire
7. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 24 septembre 2025

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du PV 18/8/2025 du conseil municipal
3. Demande de PPRif
4. Classement en zone montagne
5. Décision modificative
6. Modification des voies communales
7. Gazette N°15
8. Conventionnement pour le logement social
9. Consignation pour l’expropriation de la maison Caveriviere
10. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 28 novembre 2025

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
3. Achat maison MARRE à EPF
4. DM et clôture du budget lotissement
5. Admission en non valeur
6. DM Budget principal
7. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 29 décembre 2025

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du PV du conseil municipal du 25 novembre 2025
3. Décision modificative budget lotissement de Coutieux
4. Clôture du budget lotissement

Ordre du jour du CM du 5 février 2024

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
3. Embauche 2 CDD pour 15 jours
4. Approbation modification des statuts de la CC Limouxin
5. Modification de la délibération attribuant un budget de 15 000€ à l’achat de jeux pour enfants
6. Signature de la charte de l’arbre et du paysage du Conseil Départemental de l’Aude
7. Demande de subvention pour l’évènement « 100 spectacles 2023 »
8. Horaires scolaire
9. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 11 mars 2024

1. Election du secrétaire de séance
   
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
   
3. Territoire zéro chomeur longue durée
   
4. Lancement de la déclaration de projet
   
5. Modification du PLU
   
6. Débat locaux NOUGALET
   
7. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 8 avril 2024

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du du conseil municipal du 11 mars 2024
3. Vote des 4 budgets municipaux 2024
4. Vote des taxes directes
5. Vote dérogation règle de l’amortissement prorata temporis budget M57Embauche CDD
6. Etude Longère
7. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 29 mai 2024

1. Election du secrétaire de séance
   
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
   
3. Lutte contre les dépôts sauvages
   
4. Avancée projet Longère
   
5. Projet cœur de village
   
6. Date réunion publique mi-mandat
   
7. Inauguration guinguette
   
8. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 28 août 2024

1. adoption du précédent compte rendu
   
2. Devis escalier pressoir
   
3. Dépôt du dossier fond vert
   
4. Emprunt banque des territoires
5. examen du schéma directeur de l’eau
6. examen du dossier longère
7. démarrage des travaux du foyer
8. Date réunion publique
9. Délibération sur les exonérations FRR
10. Délibération contrat N Soulié
11. Convention transport avec la Région

Ordre du jour du CM du 30 octobre 2024

1. Adhésion au groupement de la communauté de communes du Limouxin
2. Rapport triennal dans le cadre de la loi climat et résilience
3. Emprunt auprès de la banque des territoires
4. Demande de subvention chemin de la Croux d'Alet
5. Convention territoriale au profit de l’ALAE
6. Etude du schéma directeur de l’eau potable
7. Aire des jeux pour enfants

Ordre du jour du CM du 27 décembre 2024

1. Election du secrétaire de séance
   
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
3. Convention adhésion obligatoire au service de médecine professionnelle CDG
4. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires CDG 2
5. Délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
6. Délibération relative à la redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
7. DM budget principal
8. DM budget eau
9. Changement des délégués au Parc National Régional

Ordre du jour du CM du 14 mars 2023

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
3. Délibération et convention de partenariat avec la Région de l’accompagnement du transport scolaire
4. Délibération pacte financier et fiscal 2023 – 2026 avec la communauté des communes du Limouxin
5. Délibération désignant un correspondant défense
6. Longère – état des procédures
7. Fournitures eaux aux communes voisines
8. Programme artistes à suivre (19 au 21 mai)
9. Fête de la Nature (dimanche 28 mai)
10. Choix « 100 » spectacles pour la commune
11. Projet de convention avec la CC du Limouxin pour délégation de la gestion Eau-Assainissement à partir du 01-01-2026
12. Projet ABC de la biodiversité
13. Projet SCIC atelier relais
14. Projet vidéo
15. Débat sur le PADD
16. Préemption parcelles « plaine de l’Aude »
17. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 4 avril 2023

1. Secrétaire de séance
2. Vote des comptes administratifs
3. Instauration de la taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

Ordre du jour du CM du 13 avril 2023

1. Approbation du dernier PV par le conseil municipal
   
2. Budget principal de Luc sur Aude
   
3. Budget service Eau et Assainissement
   
4. Budget lotissement COUTIEUX
   
5. Budget photovoltaïque

Ordre du jour du CM du 10 mai 2023

1. Élection du secrétaire de séance
   
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
   
3. Délibération abandon manifeste
   
4. Vente parcelle maison Caverivière
   
5. Délibération DSIL corrigée
   
6. Débat orientation avenue longère et rue du pressoir
   
7. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 14 juin 2023

1. Election du secrétaire de séance
   
2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
   
3. Rentrée scolaire 2023
   
4. Bilan de l’activité culturel
   
5. Projet de préemption
   
6. Point sur les démarches en cours (longère, foyer …)
   
7. Avancement du projet « du soleil sur les toits »
   
8. Projet développement de mobilité solidaire : partenariat avec la TRAME
   
9. Point d’information sur les démarches en cours pour lalongère,
   
10. Convention piscine avec la ville de Limoux à signer
    
11. Remplacement temporaire de Denis Gambus
    
12. Augmentation des heures de secrétariat
    
13. Etude sur la vitesse de circulation
    
14. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 19 septembre 2023

1. Adoption du dernier PV
2. Implémentation de la loi APER
3. Proposition de composteur
4. Frais de mission
5. Gazette
6. Finances communales
7. Avancées des projets d'investissement
8. Rétrocession des voiries du lotissement du Colonel Beltrame
9. Projet présenté par l'association "Cause commune"
10. Projet d'équipement photovoltaïque des toitures
11. Schéma directeur de l'eau potable
12. Location parc photovoltaïque
13. Questions diverses
    

Ordre du jour du CM du 27 octobre 2023

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du dernier PV du conseil municipal
3. Demande de subvention complémentaire DTR et Département projet "coeur de village, vie de village"
4. Achat d’une guinguette pour l’association Luciole
5. Achat des jeux pour les enfants
6. Détermination de la zone d’accélération de la loi APER(Accélération de la Production d’Energie Renouvelable)
7. Travaux Longère
8. Convention de passage d'un câble électrique avec Enedis
9. Questions Diverses

Ordre du jour du CM du 19 décembre 2023

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
3. Décision modificative du Budget Principal
4. Achat camion et emprunt
5. Décision modificative budget eau
6. Point sur les aménagements (guinguette, jeux, station de pompage)
7. Vote sur la zone APER
8. Prime exceptionnelle pouvoir d’achat
9. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 22 février 2022

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
2. Débat sur les projets d’aménagement du village
3. Embauche d’un PEC
4. Partenaire avec la CAF pour le périscolaire
5. Informations sur la gestion de l’eau
6. Modification du règlement de l’eau
7. Appel à projet solaire du PNR
8. Projet de tarification par tranche de la facturation d’eau et d’assainissement
9. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 22 mars 2022

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
   
2. Compte administratif
   
3. Statuts ASL du Pech des possibles
   
4. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 11 avril 2022

1. Approbation du précédent compte rendu
2. Approbation des statuts définitifs de l’ASL
3. Vote des taux des impôts locaux
4. Budget prévisionnel de la commune
5. Budget eau et assainissement
6. Budget photovoltaïque
7. Budget du lotissement de Coutieux

Ordre du jour du CM du 12 mai 2022

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
   
2. Convention de passage ligne ENEDIS
   
3. Projet longère chemin de la garrigue
   
4. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 7 juillet 2022

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
2. Convention EPFR
3. Convention Syaden sur l’occupation de l’espace public
4. Publicité des actes communaux
5. Nomination d’un coordinateur pour le recensement de la population 2023
6. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 3 août 2022

1. Approbation du procès verbal du dernier conseil
2. Mise en œuvre de la procédure d'acquisition des biens en état d'abandon manifeste

Ordre du jour du CM du 2 septembre 2022

1. Approbation du procès verbal du dernier conseil
2. Achat du terrain de Mr Cuguillère (emplacement réservé)
3. Subvention au comité des fêtes
4. Dépôt des dossiers de subventions pour la rénovation du cœur de village incluant le foyer
5. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 18 octobre 2022

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
   
2. Délibération choix de l’entreprise de goudronnage
   
3. Dossier cœur de village
   
4. Délibération question de tarification de la location de l’estrade
   
5. Avancées sur le dossier longère
   
6. PLUi
   
7. Protection RD118
   
8. Délibération déchetterie Montazel
   
9. Délibération non valeurs
10. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 29 octobre 2022

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
   
2. Délibération demande de subvention pour le programme foyer et aménagement cœur de village
   
3. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 10 novembre 2022

1. Élection du secrétaire de séance
2. Approbation des 2 derniers PV du conseil municipal
3. Délibération pour signer une convention concernant l’équipement des toits des bâtiments communaux de panneaux photovoltaïques
4. Rachat des terrains de Mme MARRE
5. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 8 janvier 2021

1. Adhésion au service de remplacement du CDG
2. Achat de parcelle pour le 2e parc solaire
3. Echange de parcelle pour le 2e parc solaire
4. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2021-2024

Ordre du jour du CM du 4 mars 2021

1. Embauche d’un employé
2. Décision modificative

Ordre du jour du CM du 12 mars 2021

1. Arrêté de péril des bâtiments propriété de la famille LADJIMI
2. Autres interventions sur les bâtiments du secteur
3. Information sur les travaux des maisons de COUTIEUX (tarifs des locations)
4. Projet foyer/place/pressoir
5. Etude du projet de cabine de téléconsultation
6. Adhésion à la charte SOS Méditerranée
7. Stagiaire Science Po de Lyon
8. Coût des travaux pour la fibre sur le domaine de Castillou
9. Logement indigne
10. Terrain non viabilisé utilisé comme résidence
11. La TRAME : le covoiturage en HVA
12. Question diverses

Ordre du jour du CM du 6 avril 2021

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
2. Devis pose carrelage
3. Chantier COUTIEUX : disponibilité des maisons à la location
4. Bail nouveau parc Photovoltaïque GD Solaire
5. Examen du compte administratif 2020
6. Bail pour antenne SFR
7. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 13 avril 2021

1. Budget 2021
2. Critères d’Attribution des maisons Coutieux
3. Inaugurations
4. Projet centre de village
5. Parcelles en état d’abandon
6. Délibération pour validation juridique des échanges de parcelles
7. Commune en catastrophe naturelle

Ordre du jour du CM du 11 mai 2021

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
2. Organisation des scrutins du 20 et 27 juin
3. Prochain N° de la Gazette
4. Projet de bail GDS pour LSAII
5. Définition du projet « cœur de village »
6. Vote compte administratif rectificatif
7. Appel à un avocat pour le suivi de l’arrêté de péril
8. Information diverses

Ordre du jour du CM du 22 septembre 2021

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
2. Délibération prix des lots du lotissement COUTIEUX
3. Délibération numérotation et dénomination des voiries du lotissement COUTIEUX
4. Projet T.I.O.H
5. Information sur arrêté de péril
6. Demande de subvention travaux de goudronnage
7. Délibération pour passage en M57
8. Avancement projet aménagement foyer
9. Modification du PLU
10. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 21 décembre 2021

1. Rencontre de présentation avec Adalaïs Choy de la SCIC SOLELHAR
2. Projet SIVU pour la gestion de l’eau de la vallée de la Salz
3. Proposition de rachat de la maison Chemin de la Garrigue
4. Bilan opération des logements de Coutieux
5. Délibération 2ème cotisation Parc Naturel Corbière Fenouilledes
6. Délibération modalité de gestion amortissement en M57
7. Délibération modificative budget principal et budget eau-assainissement
8. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 19 février 2020

1. Approbation du PV du conseil du 5 janvier 2024
2. Projet longère
3. Projet « cœur de village »
4. Evolution du projet Solelhar
5. Examen du compte administratif de la commune
6. Examen du compte administratif « eau et assainissement »
7. Examen du compte administratif « solaire »
8. Examen du compte administratif du lotissement de Coutieux
9. Affectation des résultats de fonctionnement 2023

Ordre du jour du CM du 3 mars 2020

1. Soutien à Agedi
2. Appel d'offre rue Marragon
3. Dotation de solidarité : inondation station
4. Vote des budgets
5. Parc Naturel : élaboration de statuts, date de lancement
6. Coutieux : une suite au projet participatif

Ordre du jour du CM du 26 mai 2020

1. Election du Maire
2. Nomination du nombre d’adjoints au Maire
3. Election des adjoints
4. Lecture de la charte de l’élu
5. Délégations au Maire
6. Affaires en cours

Ordre du jour du CM du 16 juin 2020

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
2. Parc naturel des Corbières
3. Syndicat du Mont Joseph
4. SYADEN
5. Travaux d’aménagement des maisons du Pech des possibles
6. Indemnités des adjoints et délégations
7. Pose d’une antenne relais

Ordre du jour du CM du 20 juin 2020

1. Adoption du précédent compte rendu du 16-6-2020
2. Budget 2021 de l’eau
3. Budget lotissement de “Coutieux”
4. Budget Photovoltaïque
5. Budget de la commune
6. Subventions aux associations
7. Voirie du lotissement « COUTIEUX »
8. Renouvellement de la saisie administrative à tiers détenteur
9. Comité de gestion de l’école de Montazels

Ordre du jour du CM du 23 septembre 2020

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
2. Délibération sur la vente des parcelles du lotissement COUTIEUX
3. Délibération sur le tarif de location et le bail du second bail photovoltaïque
4. Point d’avancée sur les travaux des 3 maisons COUTIEUX
5. PNR compte rendu
6. Délibération modification du budget principal
7. Délibération pour la désignation d’un délégué
8. Délibération vacation funéraire
9. Diverses informations
10. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 3 novembre 2020

1. Compte rendu du dernier conseil municipal
2. Présentation de la société BlackSheep
3. Délibération sur l’emprunt au Crédit Agricole
4. DM caution logement locatifs et facture travaux voirie suite aux inondations
5. Délibération sur attribution marché pour travaux aux trois maisons du lotissement
6. Délibération sur vente parcelle 4Ha
7. Délibération sur vente parcelle WA051 à M DHEURLE
8. Dégâts causés par les sangliers
9. Délibération sur déclaration de péril
10. Délibération sur achat terrain N° A425
11. Point antenne relais
12. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 11 décembre 2020

1. Vente des lots Coutieux
2. Restauration des maisons de Coutieux

Ordre du jour du CM du 11 janvier 2019

1. Examen des dégâts liés aux inondations d’octobre 2018

Ordre du jour du CM du 30 janvier 2019

1. Transfert de la compétence Eau et assainissement à la Communauté de Communes
2. PLUih
3. Débat d'orientation budgétaire
4. Prime d'astreinte
5. Chaufferie école
6. Problèmes d'emails et de messages ecampain

Ordre du jour du CM du 18 mars 2019

1. Nouveau règlement sur l’eau
2. Condition de cession des lots du lotissement de Coutieux
3. Emprunt auprès de la NEF
4. Examen des comptes de la commune

Ordre du jour du CM du 19 avril 2019

1. Budget de l'eau 2019
2. Budget lotissement de “Coutieux”
3. Budget Photovoltaïque
4. Budget de la commune
5. Subventions aux associations
6. Arrêt de bus pour les handicapés

Ordre du jour du CM du 29 mai 2019

1. Modification de la taxe sur le foncier non bâti
2. Rachat d’une concession
3. Modification des statuts de la communauté de communes
4. Transfert de la compétence eau et assainissement.
5. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 11 juillet 2019

1. Informations sur le projet de lotissement de Coutieux
2. Equipement de la chaudière bois pour le bâtiment scolaire
3. Location du foyer et de la salle du pressoir

Ordre du jour du CM du 19 septembre 2019

1. Décision modificative concernant les amortissements du budget M14+ M49
2. Financement de l’éclairage public
3. Décision modificative concernant les subventions aux associations
4. Appel d’offre pour la rénovation des maisons de Coutieux
5. Installation des compteurs LINKY

Ordre du jour du CM du 19 décembre 2019

1. Modification du périmètre de la communauté de communes (loi GEMAPI)
2. Approbation des décisions modificative du budget de l’eau et le budget principal
3. Indemnité du trésorier
4. Non valeurs
5. Arrêté de péril
6. Divers

Ordre du jour du CM du 18 janvier 2018

1. Poste de Juliette Théveniaux
2. Bail emphytéotique de location à la société 123 Soleil
3. Achat maison Coutieux
4. Capitelle et Batipôle
5. Restitution des résultats du forum Ouvert
6. Compte Rendu du débat sur les orientations du PADD -PLUIH du Limouxin

Ordre du jour du CM du 28 février 2018

1. Examen du compte administratif de la commune
2. Embauche du nouvel agent communal
3. Budget annexe pour lotissement de Coutieux
4. Convention Batipole
5. Autorisation d’emprunt à la CDC

Ordre du jour du CM du 11 avril 2018

1. Débat sur la compteur Linky
2. Présentation générale du budget 2018
3. Augmentation des taxes et des impôts
4. PLUIH
5. Mise en place d'un prêt relais de 50 000€
6. Délibération pour l'achat de la parcelle 1311
7. Débat sur les orientations du PLUIH de Limoux
8. Indemnités au comptable public
9. Lotissement participatif
10. Suite de la première réunion participative

Ordre du jour du CM du 18 avril 2018

1. Prise de position sur le compteur LINKY
2. Vote du budget photovoltaïque
3. Vote du budget de l’eau
4. Vote du nouveau budget du lotissement de Coutieux
5. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 13 juin 2018

1. Renouvellement du bail du à la société Soleil du Midi
2. Application de la RGPD
3. Délibération pour une subvention au SYADEN
4. Chaufferie bois de l’école
5. Renouvellement du CDD de Denis Gambus
6. Renouvellement du CDD de Juliette Théveniaut
7. Décision modificative Budget Eau
8. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 22 août 2018

1. Examen des proposition du PLUIh
2. Délibération sur LINKY
3. Voirie du lotissement fontaine de la constance
4. Tractopelle
5. Appel d’offre pour la maitrise d’œuvre de la rénovation des maisons de Coutieux
6. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 10 septembre 2018

1. PLUIh
2. Départ en retraite d’Alain Martinez

Ordre du jour du CM du 11 novembre 2018

1. Achat des terrains du champ de Coutieux
2. Modification des statuts de la communauté de communes de Limoux
3. Indemnité au trésorier
4. Commande hydrants
5. Bail orange

Ordre du jour du CM du 12 décembre 2018

1. Demande de subvention syaden (eclairage public)
2. ALAE
3. Cadeau de départ de Mr Martinez
4. Commission communale pour les listes electorales
5. Embauche pec
6. Action intergénérationnelle
7. Artistes a suivre
8. Juliette Theveniaux
9. Embauche d’un stagiaire : projet mobilité

Ordre du jour du CM du 1 mars 2017

1. Application du droit des sols / Convention avec la Communauté de communes de Limoux
2. Parc photovoltaïque citoyen de la garrigue
3. Vote des comptes administratifs
4. Avancée du projet de lotissement de Coutieux
5. Projet de concert de la Claranda à Luc sur Aude
6. Contrat de Juliette Théveniaut
7. Emprunt de 20 000€ pour achèvement des travaux de la station d'épuration
8. Aménagement du cœur de village
9. Page Face Book «Commune de Luc sur Aude»

Ordre du jour du CM du 29 mars 2017

1. Examen du budget de l’eau et del’assainissement
2. Budget photovoltaïque
3. Débat d’orientation budgétaire du budgetcommunal
4. Aire de covoiturage
5. Parc Naturel des Corbières

Ordre du jour du CM du 15 avril 2017

1. Examen du budget prévisionnel de la commune
2. Fixation du taux des taxes dépendant de la commune
3. Intervention des archives départementales

Ordre du jour du CM du 11 juin 2017

1. Demande de subvention pour les maisons de Coutieux
2. Modification contrat J Theveniaut

Ordre du jour du CM du 9 août 2017

1. Candidature du maire au conseil d’administration d’Enercoop LR
2. Trésorerie de Couiza
3. Profil du poste d’employé communal
4. PLUih
5. Convention avec l’association 123 soleil
6. Forum du 11 novembre

Ordre du jour du CM du 18 octobre 2017

1. Transfert de compétence de gestion des milieux aquatiqueset prévention des inondations
2. Modification des statuts de la communauté de communes deLimoux
3. Clé de répartition des finances
4. Subvention rue Marragon
5. Labelisation Eco Quartier
6. Approvisionnement en eau des communes voisines
7. Remplacement d’Alain Martinez
8. Demande de GRDF pour poser une antenne sur la domainecommunal
9. Questions diverses

Ordre du jour du CM du 14 janvier 2016

1. Examen du compte administratif de la commune
2. Examen du service eau et assainissement
3. Cadeau de fin d’année aux personnes âgées et personnel
4. Abonnés au service des eaux
5. Travaux sur le site du futur parc photovoltaïque
6. Consultation pour l’installation d’un dégrilleur à la station d’épuration
7. Offre de stage (Juliette Théveniault)
8. La Gazette de Luc
9. Voirie du lotissement de la Caraïrado
10. Adoption de la clé de répartition pour la dissolution du SIVU des communesforestières

Ordre du jour du CM du 16 février 2016

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2016
2. Examen du compte administratif
3. Consultation concernant le dégrilleur de la station d’épuration
4. Lotissement Coutieux (Marcou Habitat)

Ordre du jour du CM du 5 avril 2016

1. Activités de J Thievenaut stagiaire en master
2. Budget prévisionnel de l’eau
3. Budget prévisionnel communal
4. Chaufferie bois pour l’école
5. Assurance du personnel communal
6. Indemnités au comptable public
7. Parc éolien de St Ferriol
8. Renouvellement de la concession GrDF
9. Renouvellement de la redevance d’occupation du domaine public pour le réseau gaz
10. Adhésion à la SCIC Faire ville
11. Déclassement d’une partie du domaine public

Ordre du jour du CM du 19 mai 2016

1. Nouvelles compétences de la Communauté de communes
2. Décision modificative budgétaire
3. Lotissement Coutieux
4. Recensement
5. Café associatif
6. Ecole
7. Projet de lutte contre le calcaire dans l’eau de distribution
8. Vente de la parcelle N°1381

Ordre du jour du CM du 7 juillet 2016

1. Décision modificative du budget communal
2. Dossier auprès du FSI
3. Financement LEADER pour le projet d’habitat participatif
4. Communauté de communes
5. Syndicat du collège de Couiza
6. Périmètre du SMAR
7. Association Luciole

Ordre du jour du CM du 13 septembre 2016

1. Vie scolaire
2. Parc naturel régional des Corbières
3. Risque incendie
4. Employé communal
5. Fête du village
6. Installation d’un transformateur
7. Embauche de J Theveniaut
8. Réfection de la rue Maragon

Ordre du jour du CM du 22 octobre 2013

1. Embauche d'un nouveau secrétaire de mairie
2. Location des logement Delmas : critères d'attribution
3. Numérotation des habitations du Chemin de Castillou
4. Questions diverses